Conditions Générales de Vente

En vigueur au 15/09/2021

Le présent document est réalisé dans le cadre de l’activité de Sandrine Bonomo, Entrepreneur Individuel, domiciliée 26 avenue du Général de Gaulle, 95250 Beauchamp, immatriculée au SIRET 81953606100016.

• Après un premier contact par mail ou par téléphone, il est décidé conjointement d’un créneau pour un échange téléphonique gratuit de 10 minutes, permettant de préciser la demande.

• Dans un second temps, une proposition de service(s), le ou les plus adaptés, sera faite et l’explication de leur déroulement sera donné.

• Un rendez-vous pourra être décidé au moment de l’échange téléphonique et sera confirmé par mail ensuite, par Sandrine Bonomo.

• Concernant les conférences/échanges, ou ateliers à la maison Cocon et Papillons, l’inscription pourra se faire directement en réservant la date et l’heure prévue.
Le règlement aura lieu le jour de la prestation, par chèque ou espèces.

• S’agissant des conférences/échange par vidéoconférence, la prestation sera réglée à l’avance. La réception du paiement confirmera la réservation de la prestation, et sera notifiée par mail à l’usager. Un lien de connexion sera envoyé par mail (connexion via Zoom ou Google Meet).
La prestation de conférence /échange par vidéoconférence est disponible pour toute personne, sans secteur géographique délimité mais possédant une qualité de réseau correct.
 Sandrine Bonomo ne serait être tenue responsable de la qualité de la connexion de l’usager.

• Les réservations pour les ateliers de massage bébé à domicile comprennent un pack de 5 séances, nécessaires à la bonne intégration des contenus et techniques proposées. En cas d’interruption des séances à la demande de l’usager, les séances non effectuées ne seront pas remboursées (sauf cas de force majeur : le remboursement sera effectué au prorata des séances effectuées). Seuls les documents remis à la fin de chaque séance seront remis à l’usager.
La programmation des dates des séances se fera, en accord avec l’usager, lors de la première séance ou bien à la fin de chaque séance. Toute demande de modification des dates programmées devra être faite au moins 24h à l’avance, et confirmée par mail par Sandrine Bonomo.
Le règlement sera effectué, dans son intégralité par chèque ou espèces le 1er jour de la prestation.

• Concernant les conférences /échanges, la prestation sera remboursable ou modifiable si elle est annulée au minimum 24 heures avant le début programmé de la prestation.

• Sandrine Bonomo se réserve, également, le droit d’annuler et de rembourser ou de reporter toute prestation, en prenant soin de prévenir l’usager au moins 24 heures avant le début programmé de la prestation, hors cas de force majeur (au sens de l’article 1218 du Code civil).

• Le déplacement, pour les entretiens à domicile n’ajoute aucun frais supplémentaire (essence, stationnement) car ils sont déjà pris en compte dans le tarif proposé. Seuls les déplacements au-delà de 10 km du lieu d’exercice donneront lieu à un ajout forfaitaire au tarif initial.

• Par ailleurs, la durée de la prestation, pour les entretiens personnalisés, s’entend en durée effective, que ce soit au domicile ou à la maison Cocon et Papillons.
  Le règlement s’effectuera par chèque ou espèces, le jour de la prestation.

• Sandrine Bonomo se donne une obligation de moyens pour répondre au mieux aux attentes de l’usager et non une obligation de réussite.

• Aussi, la responsabilité de Sandrine Bonomo ne saurait être engagée si les informations transmises n’ont pas été comprises correctement par l’usager, ou ne sont pas appliqués de la manière recommandée.

• Sandrine Bonomo se réserve le droit d’interrompre les échanges à tout moment si les relations avec l’usager sortent du cadre d’une communication respectueuse. Dans ce cas la prestation sera due et aucun remboursement ne sera alors effectué.

• Le tarif dégressif lié au nombre de prestations réservées ne s’applique que pour l’achat groupé de ces dites prestations (conférences/échanges à la maison Cocon et Papillons) et sont valables 3 mois, à partir de la date d’achat.

• La durée des échanges dépend de la prestation choisie. L’entretien ne pourra être prolongé au-delà du temps prévu.

• Toute prestation donnera lieu à l’envoi d’une facture, à l’usager, après que le règlement et la prestation soient effectués.